Informations relatives au site
Le site est mis en oeuvre par le Collectif CCVL.
Ses directeurs et éditeurs de publication sont : Patrick PIERRE et Pierre DIDIERLAURENT.
Courriel : compostelle.centre@gmail.com.
Conception
Le site a été créé et développé avec WORDPRESS par Patrick PIERRE et Pierre DIDIERLAURENT pour la partie cartographie.
Hébergement
Le site est hébergé chez OVHCloud.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.
Code APE 26202.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Accès au site
Le site www.compostelle-centre.fr est accessible 24h / 24H et 7 jours / 7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés techniques ou maintenance du site.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur associé, sauf en cas d’interruption induite par une opération de maintenance, n’engage pas la responsabilité du site.
Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis. L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur.
Contenu et responsabilités
Les sources d’informations diffusées sur le site www.compostelle-centre.fr sont réputées fiables. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site ne garantit pas que les informations présentées soient exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service n’est proposée. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ces services.
Le site www.compostelle-centre.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Les informations liées aux itinéraires, balisage et traces GPX sont fournies par les associations jacquaires responsables des tracés et des balisages des chemins de Compostelle. Le Collectif CCVL ne peut être tenu pour responsable en cas d’erreur, inexactitude, défaut de balisage ou défaut de représentation dans l’une ou plusieurs de ses publications.
Le Collectif CCVL ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site ou de modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication
La responsabilité du Collectif CCVL ne peut être engagée en cas de dommage direct ou indirect découlant de la non-conformité des informations à la réalité du terrain ou de leur inadéquation aux besoins particuliers du marcheur.
Reproduction
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Si accord de l’auteur, les contenus pourront être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.
Contenu illicite
Si vous remarquez un contenu illicite, vous pouvez nous en faire part tout en précisant l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible, le contenu considéré comme illicite, la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite, votre identité (nom et coordonnées complètes).
Protection des droits sur les données
Collecte d’informations
Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas stockées et ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Cette collecte de données est dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Pour la partie du site en accès réservé qui concerne les seuls membres du Collectif, ce fichier de données est également dispensé de déclaration (dispense n°8 du 10 juin 2010).
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site www.compostelle-centre.fr. Seuls des cookies techniques et de mesure d’audience sont utilisés par le site. En naviguant sur le site, l’Utilisateur les accepte (voir la politique de confidentialité).
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.compostelle-centre.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu, politiques de confidentialité ou pratiques de ces service tiers.
Vous acceptez que le site ne soit pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par la relation avec ces contenus, biens ou services disponibles sur ou via ces sites Web ou services.
Protection des données nominatives des tiers
L’utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Données personnelles
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Dans le cas où des données personnelles seraient collectées, l’Utilisateur exerce ce droit par courriel à l’adresse : compostelle.centre@gmail.com.
Respect des droits de propriété intellectuelle
Site
Conformément aux dispositions en vigueur de la loi française, l’intégralité de la structure et du contenu du site (code source, logos, images, textes, articles, documents, vidéos, services, etc.) sont la propriété exclusive de l’Editeur et font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Crédits photos
Toutes les photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d’utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
Législation
Le présent site est régi par la législation française.
